CONSEILS

Assurance vieComment retrouver un contrat en déshérence

La persistance d’un stock d’assurances vie en déshérence, représentant plusieurs milliards d’euros, est due notamment au fait que le titulaire peut désigner un ou des bénéficiaires sans que ses héritiers réservataires en soient informés.

En plus des clauses bénéficiaires non remplies, incomplètes ou difficiles à interpréter, les aléas de la vie peuvent considérablement compliquer l’identification des ayants droit des assurances vie. Or, moins il est facile de trouver ces derniers, plus les recherches seront longues et onéreuses pour les assureurs, qui sont responsables du suivi jusqu’au dénouement du contrat. Selon la complexité des cas, le coût peut atteindre plus d’un millier d’euros. Face à cette charge croissante, les compagnies ont eu tendance, au fil du temps, à se tourner vers les solutions d’identification les plus économiques – au détriment, bien souvent, de la qualité des recherches. La décision rendue le 19 décembre 2014 contre Allianz par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) vient illustrer ce phénomène : « Malgré une expérience concluante en 2007-2008, Allianz Vie a renoncé à recourir à des cabinets de généalogie, “en raison des surcoûts cumulés en gestion et honoraires de prestation”. »

Au total, « en 2014, la plupart des professionnels de la généalogie ont reçu plusieurs milliers de dossiers. Cela a bien fonctionné, assure pour sa part Antoine Djikpa, président

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