Achats sur InternetDes clics et des taxes !

Lorsque les particuliers achètent, via Internet, sur un site marchand situé à l’extérieur de l’Union européenne, ils se retrouvent parfois devant une dépense qu’ils n’ont pas forcément anticipée au moment de la livraison : les droits de douane et, toujours, la TVA. Des sommes qui peuvent être élevées. Les règles douanières étant complexes, questions-réponses pour s’y retrouver.

Comment sont calculés les droits de douane ?

Leur montant diffère selon le produit acheté par correspondance. La nomenclature douanière précise le taux appliqué pour chacun d’eux. Le plus souvent, il varie de 2,5 à 14 %. Les droits sont calculés sur la valeur déclarée, mais aussi sur les frais de port et d’assurance. Attractif au départ, le prix d’origine de l’article peut devenir moins intéressant que s’il avait été acheté en France, dans un magasin traditionnel ou sur le Web. En parallèle, le consommateur doit acquitter le montant de la TVA afférente (souvent 20 %). Par exemple, pour une voiture miniature de collection expédiée des États-Unis d’une valeur de 200 € (+ 30 € de frais de port), les droits de douane sont de 4,4 %, soit 10 €. S’y ajoute la TVA qui, dans l’hypothèse retenue, s’élève à 50 €. Au total, l’acheteur aura à verser 60 € de droits et taxes. Des franchises sont