ENQUÊTE

Marchés de NoëlGare aux trompe-l’œil

Noël approche, et les traditionnels marchés de Noël font leur apparition. Ces petits chalets illuminés qui transpirent l’esprit des fêtes de fin d’année font malheureusement l’objet, depuis quelques années, de nombreux litiges. Derrière les bretzels, pains d’épices, chocolats, foies gras, ou encore les décorations et cadeaux artisanaux se cachent parfois de mauvaises affaires.

Si les marchés de Noël évoquent les produits locaux, ce n’est malheureusement pas toujours le cas. Ainsi, beaucoup de ces lieux connaissent ou ont connu des dérives, avec des participants qui proposent des produits sans aucun rapport avec l’esprit de Noël ou dont la fabrication est réalisée en Chine. Mais certaines municipalités ont réagi, à l’instar de Strasbourg, qui a établi un règlement qui prévoit que « la liste des articles que peuvent proposer les commerçants du marché de Noël est volontairement limitative, de manière à correspondre au plus juste aux traditions de Noël en Alsace ». Dès lors, restez vigilant sur l’origine des produits achetés, qu’ils soient alimentaires ou non.

Le vin chaud « recette de ma grand-mère »

Attiré par cette douce odeur de vin chaud, vous apercevez cette affiche sur un chalet : « vin chaud préparé selon la recette de grand-mère ». Derrière cette charmante dame qui sert votre vin chaud en annonçant qu’il est issu de vignes maison, des briques de vin de table sont entreposées. Cela s’apparente à une pratique commerciale trompeuse (art. L. 121-2 du code de la consommation) : de fausses allégations quant au mode de fabrication, prônant l’authenticité, visent à attirer le consommateur.

Des produits alimentaires authentiques ?

L’indication sur l’origine des produits est obligatoire pour certains produits (miel, huile d’olive…). Pour les autres denrées, elle le devient seulement si son omission est de nature à créer une confusion dans l’esprit de l’acheteur concernant l’origine ou la provenance réelle de la denrée alimentaire. Par exemple, de passage dans le département du Nord, vous souhaitez acheter des bêtises de Cambrai, soit un produit purement local. Leur emballage n’apporte aucune précision sur leur origine. Difficile alors de savoir si elles ont bien été fabriquées à Cambrai, dont elles sont la spécialité. Si ces friandises n’ont pas été fabriquées dans leur région d’origine, l’étiquetage devra donc le mentionner.

Par ailleurs, deux appellations d’origine permettent d’identifier l’aire géographique dans laquelle un produit a été confectionné. Ainsi, l’appellation d’origine protégée (AOP) est un signe européen caractérisant un produit dont la production, la transformation et l'élaboration doivent avoir eu lieu dans une aire géographique déterminée avec un savoir-faire reconnu et constaté. L’appellation d’origine contrôlée (AOC), qui se réfère au territoire français, renvoie à un pays, une région ou une localité et sert à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus au milieu géographique, comprenant des facteurs naturels et des facteurs humains.

Pain d’épices « biologique », terrine « à l’ancienne », confiture « artisanale »… Les produits alimentaires s’accompagnent parfois de mentions visant à renforcer leur authenticité. Certaines d’entre elles sont réglementées et ne peuvent être utilisées qu’à condition de répondre à un certain nombre de critères (voir encadré).

Décorations de Noël artisanales… made in China

Si vous souhaitez vous tourner vers les fabricants locaux pour vos bougies, boules de sapin, guirlandes, etc., et ainsi privilégier les produits artisanaux à ceux vendus en grande surface, soyez vigilant. Renseignez-vous auprès du vendeur concernant l’origine et la réalisation des produits, pour être certain qu’ils ne proviennent pas de Chine, par exemple. Là encore, les professionnels présents sont loin de tous proposer des produits réellement artisanaux.

Je regrette mon achat, puis-je me rétracter ?

Dans le cas où vous souhaitez faire machine arrière à la suite d’achats de décorations ou de cadeaux effectués sur un marché de Noël, vous ne bénéficiez pas d’un droit de rétractation. Une éventuelle reprise avec remboursement dépendra uniquement du bon vouloir du commerçant. Selon l’article L. 121-97 du code de la consommation, l’exposant d’une telle manifestation (idem pour les foires et salons) doit informer ses clients consommateurs de l’absence de droit de rétractation par le biais d’une pancarte ou d’un encadré dans ses offres de contrat. Ces supports doivent mentionner : « Le consommateur ne bénéficie pas d'un droit de rétractation pour un achat effectué dans une foire ou dans un salon. » En cas de manquement à ces obligations, le vendeur est passible d’une amende.

Si votre achat a été effectué en ligne, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours.

Les mentions réglementées

Biologique : produit issu de l'agriculture biologique et certifié par un organisme de contrôle (règlement CE 837/2007).

Artisanal : produit fabriqué par un artisan inscrit au registre des métiers.

Fermier : en partie réglementé et lié au caractère fermier de l'exploitation agricole.

Montagne : produit dont l’élaboration de la production jusqu’au conditionnement, y compris les matières premières utilisées et l’alimentation des animaux, sont bien situées en zone de montagne.

À l'ancienne, traditionnel : seulement si le produit est fabriqué selon des usages anciens répertoriés et sans additifs.

Naturel : produit non transformé, non traité, tel qu'on le trouve à l'état naturel.

Du terroir : utilisation de matières premières obtenues à partir de procédés de fabrication, issues d'une aire géographique restreinte. Privilégier l'origine géographique ou le terme « fermier ».

Pur : terme utilisable que pour certains produits (« pur jus » ou « pur porc », par exemple). 

Marie Bourdellès

Marie Bourdellès

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