Téléphoner en zone maritimeAvis de tempête sur les factures

En matière de téléphonie mobile, les litiges ne prennent pas de congés. Pierre est bien placé pour le savoir. Cet abonné à Sosh, l’opérateur low cost d’Orange, a eu la mauvaise surprise de découvrir à son retour de vacances que sa facture de téléphonie mobile était subitement passée de 14,90 € à 147 €. En cause, une dizaine de « Communications WAP/WEB depuis le réseau maritime et aérien », et notamment deux d’entre elles, facturées respectivement 44 € et 55 € TTC. Des connexions réalisées alors qu’il se trouvait sur un ferry entre la Corse et le continent.

Pierre se souvient bien avoir utilisé son smartphone au cours de ces traversées, mais assure n’avoir fait que vérifier ses courriels et consulter son profil Facebook. En fait, dès que le ferry s’est éloigné des côtes, le smartphone de Pierre s’est automatiquement déconnecté des antennes mobiles d’Orange pour se reconnecter à un réseau propre au bateau, comme le prévoit une décision de la Commission européenne de 2010 (n^o 2010/166). Ce texte, qui vise à harmoniser l’utilisation des fréquences à bord des navires en Europe, impose qu’au-delà de 2 milles nautiques des côtes, les communications mobiles passent forcément par le réseau du navire, et non plus par les antennes des opérateurs. S’ils veulent que leurs abonnés puissent utiliser leur téléphone en pleine mer, Orange, SFR, Bouygues, Free et les autres doivent passer un accord avec l’opérateur qui gère le réseau à bord. Le plus étonnant, c’est qu’Orange certifie pouvoir techniquement, grâce à un système de relais, assurer la continuité de son réseau de la Côte d’Azur à la Corse. Mais cette pratique est interdite.

Des tarifs exorbitants

Pierre reconnaît avoir reçu de la part de Sosh un long SMS qu’il n’a pas pris le temps de lire, pensant à une connexion inopinée au réseau italien. Pensant rester sur le territoire français, jamais il n’imaginait recevoir une telle facture. Mais alors que les communications passées depuis les pays de l’Union européenne sont plafonnées, les tarifs depuis les réseaux  maritimes ne font l’objet d’aucun encadrement. Chez Sosh, par exemple, se connecter à Internet depuis un navire coûte aussi cher que depuis les États-Unis ou la Chine (0,13 € les 10 ko). La minute de communication, quant à elle, est facturée 3,50 €, soit plus cher qu’à l’international (2,90 € maximum). La réception d’appel est aussi hors de prix : 2,10 € la minute. Qui plus est, aucun système d’alerte ou de blocage n’est imposé.

Pas étonnant, dans ces conditions, que les cas se multiplient, chez Orange comme chez d’autres opérateurs. « Les dépassements peuvent même être beaucoup plus importants, notamment lorsque les gens font des croisières », nous a avoué une téléopératrice. Après plusieurs échanges avec divers interlocuteurs, Pierre a finalement réussi à se faire rembourser les connexions litigieuses.